Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COEUR DE MIEL
Groupe EXCELL S.A.

Numéro de dépôt :
94511817
Date de dépôt :
14/03/1994
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2004

Présentation de la marque COEUR DE MIEL

Déposée le 14 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) Groupe EXCELL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR DE MIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe EXCELL domicilié(e) 86 Rue des Phocéens - BP 206, 84878 ORANGE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 836 636 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude HAEFLINGER GROUPE EXCELL - France.

La marque COEUR DE MIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511817.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE MIEL est expirée depuis le 14 mars 2004.

Groupe EXCELL a également déposé les autres marques suivantes : IRRESOLUE , ARGI LIGNE , ESPRIT FEMININ , GROUPE EXCELL , IRREEL


Groupe EXCELL S.A. - 86 Rue des Phocéens - BP 206, 84878 ORANGE CEDEX - France - SIREN 389836636


Monsieur Claude HAEFLINGER GROUPE EXCELL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygièniques; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.