Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT
GROUPE EUROSSUR, SAS

Numéro de dépôt :
4123396
Date de dépôt :
06/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/10/2024
ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT de GROUPE EUROSSUR

Présentation de la marque ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT

Déposée par voie électronique le 6 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EUROSSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-44 du 31 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EUROSSUR domicilié(e) 112 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 495 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EUROSSUR, M. HERVE PELAPRAT domicilié(e) 112 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France.

La marque ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4123396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ASSUR AMI LA MUTUELLE CHIEN/CHAT est expirée depuis le 6 octobre 2024.

GROUPE EUROSSUR a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EUROSSUR , direct-audio , MOTO ASSURANCE , HOTEL'SUR , ASSUR AUDIO , AUDIO SUR


GROUPE EUROSSUR, SAS - 112 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France - SIREN 422495226


GROUPE EUROSSUR, M. HERVE PELAPRAT - 112 RUE DE CHARENTON - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 oct. 2014 au BOPI 2014-44

Enregistrement sans modification - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Assurances.