Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI
GROUPE EUROPEEN DE GESTION (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1657586
Date de dépôt :
24/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/04/2001
GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI de GROUPE EUROPEEN DE GESTION

Présentation de la marque GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI

Déposée le 24 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE EUROPEEN DE GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE EUROPEEN DE GESTION domicilié(e) Parc des Barbanniers, 1, place des Hauts Tilliers, 92230 GENNEVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet SUEUR L'HELGOUALCH - France.

La marque GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GESTION COMMERCIALE MODULAIRE SAARI est expirée depuis le 24 avril 2001.

GROUPE EUROPEEN DE GESTION a également déposé les autres marques suivantes : BAROMATIQUE , PAIE JUNIOR , PAIE MAJOR , L'esprit de gestion , COMPTABILITE MODULAIRE SAARI , SAARI INSTITUT , STARS SELECTION AMX DIRECT , T BAC , SERVICE TELEPLUS , LIGNE JUNIOR


GROUPE EUROPEEN DE GESTION (Société anonyme) - Parc des Barbanniers, 1, place des Hauts Tilliers, 92230 GENNEVILLIERS - France


Cabinet SUEUR L'HELGOUALCH - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39

Equipements pour le traitement de l'information, logiciels, progiciels, micro-ordinateurs et leurs périphériques, supports d'enregistrement magnétiques, disques, disquettes, cassettes, bandes magnétiques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.