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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EUROPE HYGIENE
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ZEF'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ZEF'
GROUPE EUROPE HYGIENE, SAS

Numéro de dépôt :
3133669
Date de dépôt :
27/11/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/11/2021
ZEF\' de GROUPE EUROPE HYGIENE

Présentation de la marque ZEF'

Déposée le 27 novembre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EUROPE HYGIENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ZEF' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EUROPE HYGIENE domicilié(e) 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 326 357 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque ZEF' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ZEF' est expirée depuis le 27 novembre 2021.

GROUPE EUROPE HYGIENE a également déposé les autres marques suivantes : WELCOME , HYDRAPLUS , BACTER-NET , MEDIC 40 , KIT MOUSSE


GROUPE EUROPE HYGIENE, SAS - 12 rue des Cortots - 21121 - FONTAINE LES DIJON - France - SIREN 321326357


JURISPATENT DIJON – CABINET GUIU, Conseil en Propriété Industrielle - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Inscription le 7 octobre 2002 - Rejet partiel n°356374 - Publication au BOPI 2002-10-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-38

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2011 n°2485439 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-11-29

Inscription le 10 janvier 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°566839 - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-01-10

Inscription le 2 avril 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°597739 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-02

Inscription le 26 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°773563 - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-11-26

Machine (aspirateur) et machines outils, moteurs (à l'exemption des moteurs pour véhicules terrestre) , accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres)