EUROPASSUR
Présentation de la marque EUROPASSUR
Déposée le 27 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) Groupe EUROPASSUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROPASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EUROPASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPASSUR est expirée depuis le 27 mars 2012.
Groupe EUROPASSUR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35
Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18