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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT
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HABITAT CLASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HABITAT CLASS
GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT SARL

Numéro de dépôt :
3251461
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
15/10/2013
HABITAT CLASS de GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque HABITAT CLASS

Déposée le 15 octobre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « HABITAT CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT domicilié(e) 2, Rue Sédillot,67000 STRASBOURG - 67000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 403 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT M. Hervé SCHREIBER domicilié(e) 2, Rue Sédillot,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

La marque HABITAT CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HABITAT CLASS est expirée depuis le 15 octobre 2013.

GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : GESTIA HABITAT - GESTION HABITAT , LA CHAINE DES PROPRIETAIRES ET DES PARTICULIERS CPP , CENTRE DES PROPRIETAIRES DE L'HABITAT , CERCLE DES PROPRIETAIRES DE L'HABITAT , ETOILE DAUPHINE , CHAINE DES PROPRIETAIRES DE L'HABITAT , UNION DE LA DEFENSE DES PROPRIETAIRES , LA CHAINE DES PROPRIETAIRES ET DES PARTICULIERS , LA CHAINE DES PROPRIETAIRES ET DES PARTICULIERS CPP , CERCLE DES PROPRIETAIRES DE L'HABITAT


GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT SARL - 2, Rue Sédillot,67000 STRASBOURG - 67000 - France - SIREN 388403594


GROUPE EUROPARTNER DEVELOPPEMENT M. Hervé SCHREIBER - 2, Rue Sédillot,67000 STRASBOURG - 67000 - France


Inscription le 9 novembre 2004 - Rejet partiel n°402386 - Publication au BOPI 2004-11-09

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Distribution et diffusion de matériels publicitaires (à savoir : tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Conseils, informations et renseignements d'affaires, publicité en ligne sur un réseau informatique. Informations en matière de télécommunication, communications radiophoniques ou téléphoniques, service de messagerie électronique.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.