Présentation de la marque CARTE SESAME GROUPE EUROCAPICAF CL
Déposée le 18 mai 1992 par la société Groupe EUROCAPICAF
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CARTE SESAME GROUPE EUROCAPICAF CL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-21 du 3 octobre 2024.
Le déposant est la société Groupe EUROCAPICAF domicilié(e) 29-31 Boulevard des Alpes, 38246 MEYLAN CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 929 918 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bernard RASCLARD Directeur Général Groupe EUROCAPICAF - France.
La marque CARTE SESAME GROUPE EUROCAPICAF CL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419650.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTE SESAME GROUPE EUROCAPICAF CL est expirée depuis le 18 mai 2002.
Groupe EUROCAPICAF - 29-31 Boulevard des Alpes, 38246 MEYLAN CEDEX - France - SIREN 381929918
Monsieur Bernard RASCLARD Directeur Général Groupe EUROCAPICAF - France
Publication - Publication au BOPI 1992-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-25
Republication - Publication le 4 sept. 1992 au BOPI 1992-30
Carte de type carte de crédit
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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