Demande publiée - Marque en non vigueur

TERRAVAL
GROUPE ETCHART SAS

Numéro de dépôt :
4707278
Date de dépôt :
30/11/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2030

Présentation de la marque TERRAVAL

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ETCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TERRAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-52 du 25 décembre 2020. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ETCHART domicilié(e) -- - 64780 - IRISSARRY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75001 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 40 42

GROUPE ETCHART a également déposé les autres marques suivantes : neo réseaux , etchart , INNO'TEGI , ETCHART CONSTRUCTION , , TERRA BELLA , MTP , , ,


GROUPE ETCHART SAS - -- - 64780 - IRISSARRY - France


LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT - 11 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; minéraux pour station d'épuration, à savoir : granulat cellulaire à base de schistes ;

Déversement [transport] d'eaux d'égout ; élimination des eaux usées provenant des procédés industriels ; traitement des eaux usées provenant d'opérations de génératrices électriques ; évacuation des déchets [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; services de destruction de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; production d'électricité ; production d'énergie ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'électricité ; services d'assainissement (traitement) de l'eau ; purification de l'eau ; traitement des déchets et de l'eau ; traitement de l'eau ; épuration d'effluents industriels [traitement des déchets]; traitement de l'air; traitement des effluents industriels; services de traitement des eaux usées; traitement de boues toxiques; traitement [recyclage] de déchets; valorisation des déchets; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conseils en matière de génie civil ; services de planification en génie civil ; services de conception en génie civil [architecture] ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et en électricité de tiers ; recherche dans le domaine du changement climatique ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; conception et développement de réseaux de canalisations ; conception et développement de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; services de conception en matière de création de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; conduite d'études d'ingénierie; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; études environnementales; services d'études techniques; analyse d'eau; analyse de la qualité de cours d'eau; conception et planification techniques de stations d'épuration d'eau; développement de nouvelles technologies pour des tiers; développement de nouveaux produits; laboratoire de recherche.