Déposée par voie électronique le 30 novembre 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ETCHART
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « TERRAVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-52 du 25 décembre 2020. .
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ETCHART domicilié(e) -- - 64780 - IRISSARRY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT domicilié(e) 11 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75001 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ETCHART SAS - -- - 64780 - IRISSARRY - France
LLR, Madame Kristell GAUDY-EROUT - 11 BOULEVARD DE SÉBASTOPOL - 75001 - PARIS - France
Publication - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; minéraux pour station d'épuration, à savoir : granulat cellulaire à base de schistes ;
Déversement [transport] d'eaux d'égout ; élimination des eaux usées provenant des procédés industriels ; traitement des eaux usées provenant d'opérations de génératrices électriques ; évacuation des déchets [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; services de destruction de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; production d'électricité ; production d'énergie ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'électricité ; services d'assainissement (traitement) de l'eau ; purification de l'eau ; traitement des déchets et de l'eau ; traitement de l'eau ; épuration d'effluents industriels [traitement des déchets]; traitement de l'air; traitement des effluents industriels; services de traitement des eaux usées; traitement de boues toxiques; traitement [recyclage] de déchets; valorisation des déchets; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; conseils en matière de génie civil ; services de planification en génie civil ; services de conception en génie civil [architecture] ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et en électricité de tiers ; recherche dans le domaine du changement climatique ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; conception et développement de réseaux de canalisations ; conception et développement de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; services de conception en matière de création de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; conseils techniques dans le domaine de l'ingénierie environnementale; conduite d'études d'ingénierie; expertise technique [travaux d'ingénieurs]; études environnementales; services d'études techniques; analyse d'eau; analyse de la qualité de cours d'eau; conception et planification techniques de stations d'épuration d'eau; développement de nouvelles technologies pour des tiers; développement de nouveaux produits; laboratoire de recherche.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TERRAVAL"