Marque enregistrée - Marque en vigueur

neo réseaux
GROUPE ETCHART, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
4235985
Date de dépôt :
22/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2025
neo réseaux de GROUPE ETCHART

Présentation de la marque neo réseaux

Déposée le 22 décembre 2015 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ETCHART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « neo réseaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-02 du 15 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ETCHART domicilié(e) MAISON RETAINIA - 64780 - IRISSARRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 586 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Bouchara Vanessa domicilié(e) 17 RUE du colisée - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque neo réseaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque neo réseaux arrivera à expiration en date du 22 décembre 2025.

GROUPE ETCHART a également déposé les autres marques suivantes : etchart , INNO'TEGI , ETCHART CONSTRUCTION , , TERRA BELLA , MTP , , TERRAVAL , ,


GROUPE ETCHART, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - MAISON RETAINIA - 64780 - IRISSARRY - France - SIREN 351586854


Mme Bouchara Vanessa - 17 RUE du colisée - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 15 janv. 2016 au BOPI 2016-02

Enregistrement avec modification - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Inscription le 31 mars 2016 - Retrait partiel n°665850 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-03-31

Inscription le 8 octobre 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°770067 - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-10-08

Stations d'épuration des eaux usées industrielles ; réservoirs pour le traitement des eaux usées ; appareils transportables pour le traitement des eaux usées ; installations d'évacuation des eaux usées pour lavabos ; installations pour la purification des eaux d'égouts ; installations d'épuration des déchets ; appareils d'assainissement ; accessoires de régulation pour tuyaux d'eau ; accessoires de régulation pour les conduites et les canalisations de gaz ; appareils d'épuration d'eau ; appareils et installations (fixes ou mobiles) pour le traitement de l'eau ; conduite d'eau pour la distribution et l'approvisionnement d'eau ;

Construction ; construction souterraine ; construction, maintenance, entretien et réparation de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; construction, maintenance, entretien et réparation d'installations et d'infrastructures de distribution d'eau, de gaz, d'électricité ; construction, maintenance, entretien et réparation de réseaux pour l'extraction des déchets ; installation de systèmes de récupération d'eaux pluviales ; installation de systèmes de collecte et de drainage d'eaux pluviales ; entretien et réparation de stations d'épuration des eaux ; conseils en matière de génie civil [construction] ; supervision de la construction de projets de génie civil ; services de conseils liés à la réparation de structures de génie civil : entretien et réparation ou entretien de générateurs d'électricité ; services de sous-traitance dans le domaine de l'électricité ; services d'entretien de réseaux de distribution d'électricité, de gaz et d'eau ; services de vidange [assainissement] ; pose de réseaux électriques ; services d'entretien de réseaux de distribution d'électricité, de gaz et d'eau ; construction, nettoyage, entretien des routes ; étanchement de routes ; services de construction de routes ; pompage et assainissement de fosses septiques ; services de pompage de fluides ; installation, maintenance et réparation d'appareils, de dispositifs, de systèmes ou d'installations de distribution d'eau ; installation, réparation et maintenance de réseaux souterrain, de réseaux de canalisation ; nettoyage de canalisations ; pose de canalisations ; entretien de canalisations ; rénovation de canalisations souterraines ; services d'installation de canalisations ; travaux de construction ; services de construction ; démolition de constructions ; maîtrise d'oeuvre et maîtrise d'ouvrages dans le cadre de la construction ; construction de structures souterraines ; travaux de construction souterrains concernant la tuyauterie ; direction de travaux de construction ;

Distribution des eaux ; transport des eaux d'égout ; services d'évacuation des eaux d'égout [transport] ; collecte d'eaux d'égout par le biais d'égouts publics ; stockage de déchets ; transport de déchets ; collecte de déchets industriels ; transport et entreposage de déchets ; distribution d'électricité ; approvisionnement en électricité ; installation de générateurs d'électricité ; distribution d'électricité par câbles ; services de conseil en matière de distribution d'électricité ; mise à disposition d'informations en matière de distribution d'électricité ; services d'informations concernant l'état des routes ; services d'assainissement ; distribution d'électricité par câbles ;

Déversement [transport] d'eaux d'égout ; élimination des eaux usées provenant des procédés industriels ; traitement des eaux usées provenant d'opérations de génératrices électriques ; évacuation des déchets [traitement des déchets] ; traitement de déchets ; traitement des déchets [transformation] ; services de destruction de déchets ; services de gestion des déchets [recyclage] ; traitement des déchets et/ou de l'eau ; services de conseils en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; services de traitement de sols, de déchets ou d'eau [services de dépollution environnementale] ; services d'information, de conseils et d'assistance en matière de recyclage de déchets et d'ordures ; production d'électricité ; production d'énergie ; traitement de l'eau ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'eau ; mise à disposition d'informations en matière de traitement de l'électricité ; services d'assainissement (traitement) de l'eau ; purification de l'eau ;

Génie civil ; conseils en matière de génie civil ; services de planification en génie civil ; services de conception en génie civil [architecture] ; services d'ingénierie en matière de production d'électricité et de gaz naturel ; analyses technologiques se rapportant aux besoins en énergie et en électricité de tiers ; recherche dans le domaine du changement climatique ; conception et développement de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; services de conception en matière de création de réseaux à l'exclusion des réseaux de fibre optique, des réseaux de télécommunications et de téléphonie ; conception et développement de réseaux de distribution d'énergie ; conception et développement de réseaux de canalisations.