1909 2009 100 ANS DE PASSIONS
Présentation de la marque 1909 2009 100 ANS DE PASSIONS
Déposée le 29 février 2008 par l'association loi 1901 Groupe ESSCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « 1909 2009 100 ANS DE PASSIONS »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1909 2009 100 ANS DE PASSIONS est expirée depuis le 1 mars 2018.
Groupe ESSCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-31
Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14