Marque enregistrée - Marque en non vigueur

InnoCapt
Groupe ESC Rennes, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3922418
Date de dépôt :
24/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/05/2022
InnoCapt de Groupe ESC Rennes

Présentation de la marque InnoCapt

Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 Groupe ESC Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InnoCapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe ESC Rennes domicilié(e) 2 rue Robert d'Arbrissel, CS 76522 - 35065 - RENNES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 327 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ESC Rennes domicilié(e) 2 rue Robert d'Arbrissel, CS 76522 - 35065 - RENNES Cedex - France.

La marque InnoCapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnoCapt est expirée depuis le 24 mai 2022.

Groupe ESC Rennes a également déposé les autres marques suivantes : Brittany Business School , manager 3.0 , ESC Rabat Rennes , Rennes Global School of Management , RESPONSIBLE PIONEER , GLOBAL PIONEER , GLOBAL RESPONSIBLE PIONEER , Agir le monde , PEI Pédagogie de l'Expérience et de l'Initiative GROUPE ESC RENNES , IRPEM INSTITUT DE RECHERCHE PSYCHANALYSE ET MANAGEMENT


Groupe ESC Rennes, Association loi 1901 - 2 rue Robert d'Arbrissel, CS 76522 - 35065 - RENNES Cedex - France - SIREN 378327514


Groupe ESC Rennes - 2 rue Robert d'Arbrissel, CS 76522 - 35065 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation.