InnoCapt
Présentation de la marque InnoCapt
Déposée le 24 mai 2012 par l'association loi 1901 Groupe ESC Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « InnoCapt » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque InnoCapt a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3922418.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque InnoCapt est expirée depuis le 24 mai 2022.
Groupe ESC Rennes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24
Enregistrement sans modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37