Marque expirée - Marque en non vigueur
ESC Rabat Rennes
Numéro de dépôt :
3682534
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
09/10/2019
Présentation de la marque ESC Rabat Rennes
Déposée le 9 octobre 2009 par l'association loi 1901 Groupe ESC Rennes auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « ESC Rabat Rennes »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESC Rabat Rennes est expirée depuis le 9 octobre 2019.
Groupe ESC Rennes a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11