Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS
Groupe ESC Dijon-Bourgogne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4268936
Date de dépôt :
29/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/04/2026
PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS de Groupe ESC Dijon-Bourgogne

Présentation de la marque PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS

Déposée le 29 avril 2016 par l'association loi 1901 Groupe ESC Dijon-Bourgogne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-20 du 20 mai 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe ESC Dijon-Bourgogne domicilié(e) 29 rue Sambin, BP 50608 - 21006 - DIJON Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 314 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France.

La marque PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4268936.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLON 1889 BEAUNE BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS arrivera à expiration en date du 29 avril 2026.

Groupe ESC Dijon-Bourgogne a également déposé les autres marques suivantes : ODISSEA Knowledge , BAROMETRE DE LA DIVERSITE DANS LES CONSEILS D ADMINISTRATION GROUPE ESC DIJON-BOURGOGNE , BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS , SCHOOL OF WINE & SPIRITS BUSINESS GROUPE ESC DIJON - BOURGOGNE , ODISSEA Bachelor Marketing and Business , ODISSEA Business School , BURGUNDY SCHOOL OF BUSINESS , ODISSEA , ODISSEA Executive


Groupe ESC Dijon-Bourgogne, Association loi 1901 - 29 rue Sambin, BP 50608 - 21006 - DIJON Cedex - France - SIREN 441314960


Cabinet Chaillot - 16 avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES cedex - France


Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20

Enregistrement avec modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Contenu enregistré ; équipement audiovisuel et de technologie de l'information ; appareils d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes vidéo, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, clés USB, Cédéroms, disques numériques polyvalents (DVD) ; publications électroniques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; logiciels d'enseignement ; bases de données ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; recherche de parraineurs ; gestion des affaires commerciales ; gestion de projets commerciaux ; administration commerciale ; travaux de bureau ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; informations en matière de contacts d'affaires et commerciaux ; renseignements d'affaires ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; établissement de statistiques ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Académies (éducation) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation et conduite de concours (en matière d'éducation) ; enseignement ; enseignement et cours par correspondance, instruction, éducation ; épreuves pédagogiques ; enseignement en matière commerciale ; formation de managers commerciaux ; formation continue ; activités de recherches en matière de formation et d'éducation ; tutorat ; organisations d'expositions et d'évènements à buts culturels ou éducatifs ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; édition et publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; prêt de livres ; programmes d'enseignement (formation).