GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE, Association déclarée
Numéro de dépôt :
4272189
Date de dépôt :
13/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2026
Présentation de la marque INFOLAB
Déposée par voie électronique le 13 mai 2016 par l'association loi 1901 GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « INFOLAB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-22 du 3 juin 2016.
Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE domicilié(e) 4 Boulevard Trudaine - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 349 793 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque INFOLAB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4272189.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ESC CLERMONT - AUVERGNE, Association déclarée - 4 Boulevard Trudaine - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France - SIREN 812349793
Cabinet LAETAMARK, M. Xavier PRZYBOROWSKI - 3 Allée du Stade - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Publication - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22
Enregistrement sans modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35
Logiciels et programmes informatiques ; plateforme logicielle accessible via un réseau informatique mondial permettant, le référencement, la gestion et/ou l'utilisation interactive de ressources pédagogiques et scientifiques telles que des revues, périodiques, ainsi que des services applicatifs dédiés en particulier mais non exclusivement à l'enseignement, la formation, l'orientation professionnelle, la création d'entreprises, l'innovation, les services aux entreprises ; tous les services précités étant à destination des enseignants et des étudiants de facultés, d'écoles de commerce et d'écoles d'ingénieurs ;
Compilation de ressources pédagogiques et scientifiques (informations) en libre-accès sur Internet dans une base de données informatique de type infothèque multimédia ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux et périodiques pour des tiers ; services d'abonnement à une base de données informatique de type infothèque multimédia ; systématisation d'informations dans une base de données informatique de type infothèque multimédia ; service de mise à jour de bases de données et de logiciels ; compilation de moteurs de recherche internet, de revues et périodiques en libre-accès sur Internet, de logiciels applicatifs en libre-téléchargement sur Internet ou non, de sites et portails Internet dédiés en particulier mais non exclusivement à l'enseignement, la formation, l'orientation professionnelle, la création d'entreprises, l'innovation, les services aux entreprises ; tous les services précités étant à destination des enseignants et des étudiants de facultés, d'écoles de commerce et d'écoles d'ingénieurs ;
Mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables à des fins d'enseignement et de formation ; service de formation en ligne via un réseau informatique mondial ; service de documentation en ligne ; prêts de livres et de périodiques ; tous les services précités étant à destination des enseignants et des étudiants de facultés, d'écoles de commerce et d'écoles d'ingénieurs.
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