Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
GROUPE ESARC-CEFIRE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3191565
Date de dépôt :
30/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
30/10/2022
Marque en couleurs, figurative de GROUPE ESARC-CEFIRE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ESARC-CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ESARC-CEFIRE domicilié(e) Campus de Bissy - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191565.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 2022.

GROUPE ESARC-CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes : ISMI , E.S.C.O. (Ecole Supérieure de Commerce et d'Organisation) , EURO-BMS , E.S.S.C.O. , ESARC CEFIRE , I.S.S.C.O. , CEFIRE , ESARC CEFIRE , I.S.C.O. , MIB


GROUPE ESARC-CEFIRE, Société par actions simplifiée - Campus de Bissy - 34980 - SAINT-CLEMENT-DE-RIVIERE - France - SIREN 328948724


CASALONGA & ASSOCIES - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525766 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27

Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630154 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02

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