(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 30 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ESARC-CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191565.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 30 octobre 2022.
GROUPE ESARC-CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14
Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49
Renouvellement sans limitation le 27 mars 2013 n°2525766 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-27
Inscription le 2 septembre 2014 - Transmission totale de propriété n°630154 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-09-02