ISMI
Présentation de la marque ISMI
Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ISMI »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ISMI est expirée depuis le 2 novembre 1999.
GROUPE ESARC CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31
Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157017 - Publication au BOPI 1999-11-12
Inscription le 9 avril 2003 - renonciation totale n°368431 - Publication au BOPI 2003-04-09
Inscription le 18 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293565 - Publication au BOPI 2000-01-18
Inscription le 25 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272831 - Publication au BOPI 1999-02-25
Inscription le 6 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291492 - Publication au BOPI 1999-12-06
Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19