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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE
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ISM
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISM
GROUPE ESARC CEFIRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1664689
Date de dépôt :
15/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
ISM de GROUPE ESARC CEFIRE

Présentation de la marque ISM

Déposée le 15 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ISM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE domicilié(e) CAMPUS DE BISSY, ROUTE DE GANGES, 34980 SAINT DE RIVIERE (dossier no 2157016) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REINE PAILHE AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2157016) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ISM est expirée depuis le 15 novembre 1999.

GROUPE ESARC CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes : ISMI , E.S.C.O. (Ecole Supérieure de Commerce et d'Organisation) , EURO-BMS , E.S.S.C.O. , (Marque figurative) , ESARC CEFIRE , I.S.S.C.O. , CEFIRE , ESARC CEFIRE , I.S.C.O.


GROUPE ESARC CEFIRE SOCIETE ANONYME - CAMPUS DE BISSY, ROUTE DE GANGES, 34980 SAINT DE RIVIERE (dossier no 2157016) - France - SIREN 328948724


REINE PAILHE AVOCAT - (dossier no 2157016) - France


Renouvellement sans limitation le 15 février 1999 n°2157016 - Publication au BOPI 1999-02-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-44

Inscription le 9 avril 2003 - renonciation totale n°368427 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 25 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272828 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Cours donnés dans le cadre d'une Ecole Supérieure Privée