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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE
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ISM
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

ISM
GROUPE ESARC CEFIRE SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
1576480
Date de dépôt :
02/11/1989
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER

Présentation de la marque ISM

Déposée le 2 novembre 1989 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « ISM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE domicilié(e) CAMPUS DE BISSY, ROUTE DE GANGES, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE (dossier no 2157018) - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REINE PAILHE AVOCAT domicilié(e) (dossier no 2157018) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 35 ans, la marque ISM est expirée depuis le 2 novembre 1999.

GROUPE ESARC CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes : ISMI , E.S.C.O. (Ecole Supérieure de Commerce et d'Organisation) , EURO-BMS , E.S.S.C.O. , (Marque figurative) , ESARC CEFIRE , I.S.S.C.O. , CEFIRE , ESARC CEFIRE , I.S.C.O.


GROUPE ESARC CEFIRE SOCIETE ANONYME - CAMPUS DE BISSY, ROUTE DE GANGES, 34980 SAINT CLEMENT DE RIVIERE (dossier no 2157018) - France - SIREN 328948724


REINE PAILHE AVOCAT - (dossier no 2157018) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Renouvellement sans limitation le 12 novembre 1999 n°2157018 - Publication au BOPI 1999-11-12

Inscription le 9 avril 2003 - renonciation totale n°368428 - Publication au BOPI 2003-04-09

Inscription le 18 janvier 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°293566 - Publication au BOPI 2000-01-18

Inscription le 25 février 1999 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°272826 - Publication au BOPI 1999-02-25

Inscription le 6 décembre 1999 - Demande de relevé de déchéance n°291491 - Publication au BOPI 1999-12-06

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Ecole supérieure privée