Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EURO-BMS
GROUPE ESARC CEFIRE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1716993
Date de dépôt :
09/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTPELLIER
Date d'expiration :
09/12/2011

Présentation de la marque EURO-BMS

Déposée le 9 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTPELLIER), la marque française « EURO-BMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ESARC CEFIRE domicilié(e) Le Campus de Bissy, Saint Clément de Rivière,34980 SAINT GELY DU FESC (dossier no 2209680) - 34980 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 948 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHÉ AVOCATS CONSEILS JURIDIQUES Le Thélème - Quartier Rabelais domicilié(e) 500, rue Léon Blum,34965 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2209680) - 34965 - France.

La marque EURO-BMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1716993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EURO-BMS est expirée depuis le 9 décembre 2011.

GROUPE ESARC CEFIRE a également déposé les autres marques suivantes : ISMI , E.S.C.O. (Ecole Supérieure de Commerce et d'Organisation) , E.S.S.C.O. , (Marque figurative) , ESARC CEFIRE , I.S.S.C.O. , CEFIRE , ESARC CEFIRE , I.S.C.O. , MIB


GROUPE ESARC CEFIRE, Société Anonyme - Le Campus de Bissy, Saint Clément de Rivière,34980 SAINT GELY DU FESC (dossier no 2209680) - 34980 - France - SIREN 328948724


SCP CARLIER-RAYMOND-PAILHÉ AVOCATS CONSEILS JURIDIQUES Le Thélème - Quartier Rabelais - 500, rue Léon Blum,34965 MONTPELLIER Cedex 2 (dossier no 2209680) - 34965 - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209680 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-23

Inscription le 19 janvier 1998 - Transmission totale de propriété n°248140 - Publication au BOPI 1998-01-19

Education et divertissement.Education.Institution d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.