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Marques déposées par la société GROUPE ESA
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ECOQUALICONCEPTION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ECOQUALICONCEPTION
GROUPE ESA, Association

Numéro de dépôt :
4247638
Date de dépôt :
09/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2026
ECOQUALICONCEPTION de GROUPE ESA

Présentation de la marque ECOQUALICONCEPTION

Déposée par voie électronique le 9 février 2016 par la société GROUPE ESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOQUALICONCEPTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-09 du 4 mars 2016.

Le déposant est la société GROUPE ESA domicilié(e) 55 RUE RABELAIS, BP30748 - 49000 - ANGERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OUEST VALORISATION, SAS, M. VINCENT LAMANDE domicilié(e) METROPOLIS 2, 14 C RUE DU PATIS TATELIN, CS 80804 - 35708 - RENNES Cedex - France.

La marque ECOQUALICONCEPTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4247638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33 35 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOQUALICONCEPTION arrivera à expiration en date du 9 février 2026.

GROUPE ESA a également déposé les autres marques suivantes : man-imal , AGRICADRES , INTERNATIONAL AGRIBUSINESS , GROUPE ESA NOURRIR LE MONDE D INTELLIGENCES , SENSO VEG , #AGRICONNECT LES RDV DE L AGRICULTURE CONNECTEE , LEVABAG , Nourrir le monde d'intelligences , INTERNATIONAL MASTER VINTAGE , man-imal


GROUPE ESA, Association - 55 RUE RABELAIS, BP30748 - 49000 - ANGERS - France - SIREN 342382637


OUEST VALORISATION, SAS, M. VINCENT LAMANDE - METROPOLIS 2, 14 C RUE DU PATIS TATELIN, CS 80804 - 35708 - RENNES Cedex - France


Publication - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-22

Inscription le 31 août 2016 - Dépôt du réglement d'une marque collective n°678490 - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-08-31

Lait ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; Outils d'aide à la décision ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires.