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Marques déposées par l'association loi 1901 Groupe ESA
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E-CERTIFICAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-CERTIFICAT
Groupe ESA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3881703
Date de dépôt :
14/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
14/12/2021
E-CERTIFICAT de Groupe ESA

Présentation de la marque E-CERTIFICAT

Déposée le 14 décembre 2011 par l'association loi 1901 Groupe ESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « E-CERTIFICAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Groupe ESA domicilié(e) 55 rue Rabelais, B.P. 30748 - 49007 - ANGERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 382 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe ESA, Mme. Anne MENAGER domicilié(e) 55 rue Rabelais, B.P. 30748 - 49007 - ANGERS Cedex - France.

La marque E-CERTIFICAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881703.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-CERTIFICAT est expirée depuis le 14 décembre 2021.

Groupe ESA a également déposé les autres marques suivantes : man-imal , AGRICADRES , INTERNATIONAL AGRIBUSINESS , GROUPE ESA NOURRIR LE MONDE D INTELLIGENCES , SENSO VEG , ECOQUALICONCEPTION , #AGRICONNECT LES RDV DE L AGRICULTURE CONNECTEE , LEVABAG , Nourrir le monde d'intelligences , INTERNATIONAL MASTER VINTAGE


Groupe ESA, Association Loi 1901 - 55 rue Rabelais, B.P. 30748 - 49007 - ANGERS Cedex - France - SIREN 342382637


Groupe ESA, Mme. Anne MENAGER - 55 rue Rabelais, B.P. 30748 - 49007 - ANGERS Cedex - France


Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Enregistrement sans modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Éducation ; formation ;

Etudes de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services de jardinier-paysagiste.