Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGROSCIENCE
SARL GROUPE EPA

Numéro de dépôt :
93488519
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
MORLAIX
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque AGROSCIENCE

Déposée le 11 octobre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MORLAIX), la marque française « AGROSCIENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-48 du 3 décembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE EPA domicilié(e) PLACE EDMOND PUYO, 29600 MORLAIX - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 147 120 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EPA - France.

La marque AGROSCIENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93488519.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGROSCIENCE est expirée depuis le 11 octobre 2003.

GROUPE EPA a également déposé les autres marques suivantes : S O D. 300 , DOSACTIF , RP ROSCOFF-PRESTIGE , AGI-C , EXOPAN , COEF'200 , RP ROSCOFF , STERYCHROM , (Marque figurative) , EXOBIO


SARL GROUPE EPA - PLACE EDMOND PUYO, 29600 MORLAIX - France - SIREN 335147120


GROUPE EPA - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263316 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-42

Publication - Publication le 3 déc. 1993 au BOPI 1993-48

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, substances diététiques à usage médical, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants. Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences), plantes naturelles.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.