Déposée le 30 janvier 2002 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ENVERGURE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « VOUS & ENVERGURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-10 du 8 mars 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ENVERGURE domicilié(e) 31, avenue Jean Moulin, Marne la vallée,77200 TORCY - 77200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 071 942 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT domicilié(e) 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
La marque VOUS & ENVERGURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3144595.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ENVERGURE Société anonyme - 31, avenue Jean Moulin, Marne la vallée,77200 TORCY - 77200 - France - SIREN 309071942
BREESE-MAJEROWICZ-SIMONNOT - 3, avenue de l'opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-27
Publication - Publication le 8 mars 2002 au BOPI 2002-10
Cartes de fidélité en papier ou en carton plastifiée offrant à son propriétaire des remises, avantages et gratuites sur des produits et/ou des services divers. Papier, carton, imprimés, journaux et périodiques, livres et brochures de documentation touristique et sur les activités hôtelières et de restauration, photographies, papeterie, matières adhésives (pour la papeterie) , pinceaux, crayons, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractère d'imprimerie, clichés. Services promotionnels plus particulièrement attachés a un programme de fidélisation de la clientèle matérialisé par la remise de points ou par une carte ; services de promotion de vente pour les tiers ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle, distribution d'échantillons, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, échantillons) , gestion de fichiers informatiques ; gestion d'un programme de fidélisation par Internet ; promotion des ventes pour des tiers sur Internet. Services de publicité ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation d'exposition à but commercial ou de publicité ; courrier publicitaire. Publicité radiophonique ou télévisée, régie publicitaire. Services de sondages. Services d'études mercatiques, études statistiques de ciblage, de simulation, de la fidélisation, en relation avec le domaine hôtelier et de la restauration alimentaire. Abonnement à des publications. Mise a jour de documentation publicitaire ; réservation et location d'espaces publicitaires par adjudications ; réservation d'espaces publicitaires par système téléinformatique ou par réseau de communication tel qu'Internet ou Intranet ; services de stratégie commerciale. Services de prospection commerciale par téléphone. Communication, à savoir : communication par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques ou télématiques ; gestion d'un programme de fidélisation par Internet ; promotion des ventes pour des tiers sur Internet. Transmission d'informations par télescripteur ; transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par satellite, par réseaux de communication mondiaux du type Internet et au moyen de tout autre vecteur de télécommunication ; Messagerie électronique ; Transmission de messages, de télégrammes ; Transmission par satellite ; Emissions radiophoniques et télévisées ; Agences de presse. Télécommunications ; communications par teminaux d'ordinateurs ; services de transmission et d'échange de données par voie télématique, par voie électronique, par terminaux d'ordinateurs ou par tout autre moyen de communication à distance. Services hôteliers, restauration, motels, restaurants, salons de thé, restaurant grill, bars, services d'hébergement temporaire, réservation de chambres d'hotel pour voyageurs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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