Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS
Groupe Envergure (S.A.)

Numéro de dépôt :
99817581
Date de dépôt :
14/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/10/2009

Présentation de la marque PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS

Déposée le 14 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) Groupe Envergure auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Groupe Envergure domicilié(e) 31, avenue Jean Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 071 942 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREESE - MAJEROWICZ - France.

La marque PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PREMIER PRIX CONFORT COMPRIS est expirée depuis le 14 octobre 2009.

Groupe Envergure a également déposé les autres marques suivantes : On n'est jamais mieux qu'en Première Classe , HOTELS & COMPAGNIE , L'AMERIQUE MADE IN CAMPANILE , LES RELAIS BLEUS , CAMPI , VOUS & ENVERGURE , MYRIAD , GROUPE ENVERGURE , GROUPE ENVERGURE HUMAIN PAR VOCATION , CAMPI


Groupe Envergure (S.A.) - 31, avenue Jean Moulin, Marne-la-Vallée, 77200 TORCY - France - SIREN 309071942


BREESE - MAJEROWICZ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-15

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Supports d'enregistrements sonores et vidéo, logiciels, disques optiques compacts, cassettes audio et vidéo, disques compacts audio et vidéo, disques compacts interactifs ; terminaux et périphériques multimédia, bornes interactives, centre serveur de bases de données. Produits de l'imprimerie ; guides, manuels, formulaires ; dessins ; papier à lettre ; affiches, tracts, prospectus, publications, revues, journaux et périodiques ; calendriers ; livres ; albums ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes, pinceaux ; machines a écrire et articles de bureau (a l'exception des meubles) ; fournitures pour l'écriture ; fournitures pour le dessin ; fournitures scolaires ; cartes a jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés ; photographies, calendriers. Café, thé, sucre, cacao, pains, pâtisseries, confiserie, glaces comestibles et sorbets, sauces, sauces à salade, épices, fines herbes. Préparations aromatiques à usage alimentaire, préparations faites de céréales, chocolat, pâte d'amande, tartes, vinaigres. Messagerie électronique, communication par terminaux d'ordinateurs, communications téléphoniques, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs. Hôtellerie, restauration alimentaire, restaurants (repas), réservations de chambre d'hôtels pour voyageurs, services de bases de données sur réseau informatique et renseignements sur les hôtels, les réservations de chambres d'hôtels ou d'appartements par serveurs télématiques ou informatiques et par Internet agences de logement temporaires, réservations de pensions. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.