Déposée le 23 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-53 du 31 décembre 2004.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3325436.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 325520450
GROUPE ENTREMONT - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France
Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-17
Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53
– produits de l'imprimerie ; papier ; cartons ; papeterie ; imprimés, cartes, journaux, périodiques, livres, revues ; affiches ; publications ; albums ; albums pour enfants ; magazines ; hebdomadaires. – cartes à jouer. – lait ; produits laitiers ; fromage ; fromage fondu ; préparations fromagères ; préparations alimentaires contenant du fromage ou du fromage fondu ; plats cuisinés à base de fromage. – café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparations faîtes de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre à faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraichir, sandwiches, pizzas ; crèpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café ; de chocolat ou de thé.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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