Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANTAL
GROUPE ENTREMONT - Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3074293
Date de dépôt :
29/12/2000
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2010

Présentation de la marque FRANTAL

Déposée le 29 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANTAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-06 du 9 février 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74001 ANNECY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT - France.

La marque FRANTAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3074293.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANTAL est expirée depuis le 29 décembre 2010.

GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , COEUR D'ENTREMONT , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative) , EntreMont idée Pasta Emmental & Parmesan


GROUPE ENTREMONT - Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29, 74001 ANNECY CEDEX - France - SIREN 325520450


GROUPE ENTREMONT - France


Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-23

Publication - Publication le 9 févr. 2001 au BOPI 2001-06

Fromages particulièrement Emmental.