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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT
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FRAN'PIZZ
Marque expirée - Marque en non vigueur

FRAN'PIZZ
GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
96618344
Date de dépôt :
22/03/1996
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/03/2016

Présentation de la marque FRAN'PIZZ

Déposée le 22 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRAN'PIZZ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg Des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2309973) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ENTREMONT ALLIANCE Société par Actions Simplifiée domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY CEDEX (dossier no 2309973) - 74000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FRAN'PIZZ est expirée depuis le 22 mars 2016.

GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , FRANTAL , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , COEUR D'ENTREMONT , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative)


GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg Des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2309973) - 74000 - France - SIREN 325520450


ENTREMONT ALLIANCE Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY CEDEX (dossier no 2309973) - 74000 - France


Inscription le 13 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°434216 - Publication au BOPI 2006-03-13

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2006 n°2309973 - Publication au BOPI 2006-03-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647459 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Lait, beurre, fromages et produits laitiers en général