Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENTREMONT fromager
GROUPE ENTREMONT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3175652
Date de dépôt :
22/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
22/07/2012
ENTREMONT fromager de GROUPE ENTREMONT

Présentation de la marque ENTREMONT fromager

Déposée le 22 juillet 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), la marque française « ENTREMONT fromager » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT Sociétés par Actions Simplifiée domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France.

La marque ENTREMONT fromager a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3175652.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENTREMONT fromager est expirée depuis le 22 juillet 2012.

GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , FRANTAL , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , COEUR D'ENTREMONT , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative)


GROUPE ENTREMONT, Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France - SIREN 325520450


GROUPE ENTREMONT Sociétés par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes , BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-52

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

- Produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; caséine à usage industrielle - Aliments pour bébé ; sérum ; lactose et lactosérum - Machines pour laiteries et fabrication de beurre - Lait ; tous produits laitiers ou dérivés du lait ; fromage ; fromage fondu ; préparation fromagère ; préparation alimentaire contenant du fromage ou du fromage fondu ou des composants du lait ; poudre de lait ; boissons à prédominance de lait ; beurre ; bas beurre ; crème ; caséine à usage alimentaire - Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; sagou ; succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales ; pain ; pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à faire lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir - Animaux vivants ; aliments pour animaux ; semence - Sirop ; boissons à base de petit lait

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.