Marque expirée - Marque en non vigueur

ENTREMONT
GROUPE ENTREMONT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
95598303
Date de dépôt :
16/11/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/2015

Présentation de la marque ENTREMONT

Déposée le 16 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENTREMONT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2299264) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2299264) - 74001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ENTREMONT est expirée depuis le 16 novembre 2015.

GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , FRANTAL , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , COEUR D'ENTREMONT , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative)


GROUPE ENTREMONT SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2299264) - 74000 - France - SIREN 325520450


GROUPE ENTREMONT - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX (dossier no 2299264) - 74001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326102 - Publication au BOPI 2001-07-02

Renouvellement sans limitation le 18 octobre 2005 n°2299264 - Publication au BOPI 2005-10-18

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Produits laitiers, lait, beurre, fromages