Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COEUR D'ENTREMONT
GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
95572432
Date de dépôt :
16/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2015

Présentation de la marque COEUR D'ENTREMONT

Déposée le 16 mai 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COEUR D'ENTREMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-26 du 30 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2287969) - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 FAUBOURG DES BALMETTES, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2287969) - 74000 - France.

La marque COEUR D'ENTREMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572432.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COEUR D'ENTREMONT est expirée depuis le 16 mai 2015.

GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , FRANTAL , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative) , EntreMont idée Pasta Emmental & Parmesan


GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes,74000 ANNECY (dossier no 2287969) - 74000 - France - SIREN 325520450


GROUPE ENTREMONT - 25 FAUBOURG DES BALMETTES, BP 29,74000 ANNECY (dossier no 2287969) - 74000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-45

Renouvellement sans limitation le 11 mai 2005 n°2287969 - Publication au BOPI 2005-05-11

Inscription le 15 novembre 1995 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°191882 - Publication au BOPI 1995-11-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-34

Inscription le 11 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°420295 - Publication au BOPI 2005-05-11

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 25 juillet 2006 - Gage constitué n°437719 - Publication au BOPI 2006-07-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication - Publication le 30 juin 1995 au BOPI 1995-26

Inscription le 9 septembre 2015 - Radiation de gage n°653575 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09

Produits laitiers notamment lait, beurre, fromages