Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

APERICREME
GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3381665
Date de dépôt :
23/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
APERICREME de GROUPE ENTREMONT

Présentation de la marque APERICREME

Déposée le 23 septembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « APERICREME »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 520 450 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ENTREMONT domicilié(e) 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE ENTREMONT a également déposé les autres marques suivantes : EMMENTINES , UNE MEULE DE PLAISIR ET DE BIEN-ETRE , FRANTAL , EntreMont idée Salade Emmental & Edam , EntreMont idée Saveurs à l'Emmental Tomate & Basilic , COEUR D'ENTREMONT , LE GALOUBET , LE BON , E , (Marque figurative)


GROUPE ENTREMONT Société par Actions Simplifiée - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74000 ANNECY - 74000 - France - SIREN 325520450


GROUPE ENTREMONT - 25 Faubourg des Balmettes, BP 29,74001 ANNECY CEDEX - 74001 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-09

Inscription le 21 juin 2006 - Changement de dénomination n°435808 - Publication au BOPI 2006-06-21

Inscription le 20 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°468998 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 26 septembre 2006 - Rejet total n°441018 - Publication au BOPI 2006-09-26

Inscription le 20 juin 2007 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°456197 - Publication au BOPI 2007-06-20

Inscription le 1 février 2008 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°467781 - Publication au BOPI 2008-02-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication - Publication le 28 oct. 2005 au BOPI 2005-43

Lait, tous produits laitiers ou dérivés du lait ; fromage ; fromage fondu ; préparations fromagères ; préparations alimentaires contenant du fromage ou du fromage fondu ou des composants du lait ; plats cuisinés à base de fromage ; crème.