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Marques déposées par l'association loi 1901 GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES
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Solidarité Climatique
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Solidarité Climatique
GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3683606
Date de dépôt :
13/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/10/2029
Solidarité Climatique de GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES

Présentation de la marque Solidarité Climatique

Déposée le 13 octobre 2009 par l'association loi 1901 GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Solidarité Climatique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-47 du 20 novembre 2009.

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES domicilié(e) 2 COURS FOCH - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 152 836 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERES, M. MARTIN-GILIS GILLES domicilié(e) 2 COURS FOCH - 13400 - AUBAGNE - France.

La marque Solidarité Climatique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3683606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Solidarité Climatique arrivera à expiration en date du 13 octobre 2029.

GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES a également déposé les autres marques suivantes : stove+


GROUPE ENERGIES RENOUVELABLES, Association loi 1901 - 2 COURS FOCH - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 314152836


GERES, M. MARTIN-GILIS GILLES - 2 COURS FOCH - 13400 - AUBAGNE - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2019 n°2726050 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-09-20

Relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.