Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE EMPREINTES société d'architecture
GROUPE EMPREINTES, SAS

Numéro de dépôt :
4223535
Date de dépôt :
05/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/11/2025
GROUPE EMPREINTES société d\'architecture de GROUPE EMPREINTES

Présentation de la marque GROUPE EMPREINTES société d'architecture

Déposée le 5 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMPREINTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GROUPE EMPREINTES société d'architecture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-48 du 27 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMPREINTES domicilié(e) 9 Place Jean Jaures - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 812 785 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EMPREINTES, M. ORTIZ Laurent domicilié(e) 7 place Soupetard - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque GROUPE EMPREINTES société d'architecture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4223535.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE EMPREINTES société d'architecture arrivera à expiration en date du 5 novembre 2025.

GROUPE EMPREINTES a également déposé les autres marques suivantes : CAPY-JOULIA GROUPE EMPREINTES


GROUPE EMPREINTES, SAS - 9 Place Jean Jaures - 12200 - VILLEFRANCHE DE ROUERGUE - France - SIREN 812785319


GROUPE EMPREINTES, M. ORTIZ Laurent - 7 place Soupetard - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-48

Enregistrement avec modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09

Etudes de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.