Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'AMIRAUTE. DOMAINE DE L'AMIRAUTE l'Hôtel – le Club – le Golf – le Centre de Congrès
SAS GROUPE EMERAUDE

Numéro de dépôt :
3242853
Date de dépôt :
21/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
L\'AMIRAUTE. DOMAINE DE L\'AMIRAUTE l\'Hôtel – le Club – le Golf – le Centre de Congrès de GROUPE EMERAUDE

Présentation de la marque L'AMIRAUTE. DOMAINE DE L'AMIRAUTE l'Hôtel – le Club – le Golf – le Centre de Congrès

Déposée le 21 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMIRAUTE. DOMAINE DE L'AMIRAUTE l'Hôtel – le Club – le Golf – le Centre de Congrès »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE domicilié(e) Place de la Gare Saint Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LE FOLL Président du Groupe EMERAUDE domicilié(e) Place de la gare St Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GROUPE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EMERAUDE GROUPE , I.F.P.C.I Institut de Formation Professionnelle Commerciale et Industrielle I.F.P.C.I , (Marque figurative) , JOKER CLUB GROUPE EMERAUDE , CASINO FOURAS , TICKETCASH , SUPER JACK , CASINO CHATELAILLON PLAGE , CLUB 21 Club 21 , Groupe EMERAUDE


SAS GROUPE EMERAUDE - Place de la Gare Saint Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Monsieur Pierre LE FOLL Président du Groupe EMERAUDE - Place de la gare St Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Inscription le 12 octobre 2004 - Rejet total n°401067 - Publication au BOPI 2004-10-12

Publication - Publication le 3 oct. 2003 au BOPI 2003-40

Education formation et divertissement : Services de loisirs, activités culturelles et sportives, expositions d'œuvres d'art, conférences, congrès et séminaires, clubs de sport, services d'artistes de spectacles, divertissements, services de loisirs, musichall, services d'orchestres, spectacles, représentations de spectacles, services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), services de jeux d'argent, casinos. Hôtellerie réstauration : Direction d'hôtels, services hôteliers et réservations, services de restauration, services de bars, service de traiteurs, brasseries, cafétérias, clubs et discothèques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.