Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE
/
FOU DE BASSAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOU DE BASSAN
GROUPE EMERAUDE, SAS

Numéro de dépôt :
3728593
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2020
FOU DE BASSAN de GROUPE EMERAUDE

Présentation de la marque FOU DE BASSAN

Déposée par voie électronique le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOU DE BASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 792 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque FOU DE BASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE BASSAN est expirée depuis le 9 avril 2020.

GROUPE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EMERAUDE GROUPE , I.F.P.C.I Institut de Formation Professionnelle Commerciale et Industrielle I.F.P.C.I , (Marque figurative) , JOKER CLUB GROUPE EMERAUDE , CASINO FOURAS , TICKETCASH , SUPER JACK , CASINO CHATELAILLON PLAGE , CLUB 21 Club 21 , Groupe EMERAUDE


GROUPE EMERAUDE, SAS - 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France - SIREN 394792832


GROUPE EMERAUDE - 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.