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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE
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EMERAUDE AIR LINES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EMERAUDE AIR LINES
SAS GROUPE EMERAUDE

Numéro de dépôt :
3243396
Date de dépôt :
26/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2013
EMERAUDE AIR LINES de GROUPE EMERAUDE

Présentation de la marque EMERAUDE AIR LINES

Déposée le 26 août 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EMERAUDE AIR LINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-41 du 10 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE domicilié(e) Place de la Gare Saint Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 674 350 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre LE FOLL Président du Groupe EMERAUDE domicilié(e) Place de la gare St Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France.

La marque EMERAUDE AIR LINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3243396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMERAUDE AIR LINES est expirée depuis le 26 août 2013.

GROUPE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EMERAUDE GROUPE , I.F.P.C.I Institut de Formation Professionnelle Commerciale et Industrielle I.F.P.C.I , (Marque figurative) , JOKER CLUB GROUPE EMERAUDE , CASINO FOURAS , TICKETCASH , SUPER JACK , CASINO CHATELAILLON PLAGE , CLUB 21 Club 21 , Groupe EMERAUDE


SAS GROUPE EMERAUDE - Place de la Gare Saint Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France - SIREN 388674350


Monsieur Pierre LE FOLL Président du Groupe EMERAUDE - Place de la gare St Arnoult,14800 DEAUVILLE - 14800 - France


Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet partiel n°404085 - Publication au BOPI 2004-12-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-02

Publication - Publication le 10 oct. 2003 au BOPI 2003-41

Véhicules appareils de locomotion par air. Transport, organisation de voyages, réservations pour les voyages, informations en matière de transport, agences de tourisme. Hôtellerie restauration : services hôteliers et réservations de chambres, services de restauration, services de bars, service de traiteurs, brasseries, cafétérias.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.