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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE
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DOMAINE DE FONTNEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE FONTNEUVE
GROUPE EMERAUDE, SAS

Numéro de dépôt :
3728622
Date de dépôt :
09/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2020
DOMAINE DE FONTNEUVE de GROUPE EMERAUDE

Présentation de la marque DOMAINE DE FONTNEUVE

Déposée le 9 avril 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE FONTNEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France.

La marque DOMAINE DE FONTNEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3728622.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE FONTNEUVE est expirée depuis le 9 avril 2020.

GROUPE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EMERAUDE GROUPE , I.F.P.C.I Institut de Formation Professionnelle Commerciale et Industrielle I.F.P.C.I , (Marque figurative) , JOKER CLUB GROUPE EMERAUDE , CASINO FOURAS , TICKETCASH , SUPER JACK , CASINO CHATELAILLON PLAGE , CLUB 21 Club 21 , Groupe EMERAUDE


GROUPE EMERAUDE, SAS - 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


GROUPE EMERAUDE - 112 Bis Boulevard Malesherbes - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; cidres ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine –

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