Marque expirée - Marque en non vigueur

CASINO FECAMP
GROUPE EMERAUDE SAS

Numéro de dépôt :
3529924
Date de dépôt :
08/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/10/2017
CASINO FECAMP de GROUPE EMERAUDE

Présentation de la marque CASINO FECAMP

Déposée le 8 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CASINO FECAMP »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 792 832 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EMERAUDE domicilié(e) 112 Bis Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CASINO FECAMP est expirée depuis le 8 octobre 2017.

GROUPE EMERAUDE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EMERAUDE GROUPE , I.F.P.C.I Institut de Formation Professionnelle Commerciale et Industrielle I.F.P.C.I , (Marque figurative) , JOKER CLUB GROUPE EMERAUDE , CASINO FOURAS , TICKETCASH , SUPER JACK , CASINO CHATELAILLON PLAGE , CLUB 21 Club 21 , Groupe EMERAUDE


GROUPE EMERAUDE SAS - 112 Bis Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 394792832


GROUPE EMERAUDE - 112 Bis Boulevard Malesherbes,75017 PARIS - 75017 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Divertissement ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services hôteliers.