Déposée le 11 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LICENCES & PROMOTIONS »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EMERAUD domicilié(e) 261 Avenue du Général Leclerc,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 554 991 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EMERAUD domicilié(e) 261 Avenue du Général Leclerc,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LICENCES & PROMOTIONS est expirée depuis le 11 mai 2017.
GROUPE EMERAUD SAS - 261 Avenue du Général Leclerc,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France - SIREN 353554991
GROUPE EMERAUD - 261 Avenue du Général Leclerc,94700 MAISONS-ALFORT - 94700 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-42
Publication - Publication le 22 juin 2007 au BOPI 2007-25
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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