Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SELF PARTNER RESTAURATION
GROUPE ELITE RESTAURATION, SAS

Numéro de dépôt :
3779432
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2020
SELF PARTNER RESTAURATION de GROUPE ELITE RESTAURATION

Présentation de la marque SELF PARTNER RESTAURATION

Déposée le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELITE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SELF PARTNER RESTAURATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELITE RESTAURATION domicilié(e) 15 valentin privé - 89300 - JOIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 108 753 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ELITE RESTAURATION domicilié(e) 15 valentin privé - 89300 - JOIGNY - France.

La marque SELF PARTNER RESTAURATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3779432.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

43 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SELF PARTNER RESTAURATION est expirée depuis le 2 novembre 2020.

GROUPE ELITE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : RESTOVIA , GROUPE ELITE RESTAURATION , E.R TRAITEUR , L'ATELIER SAVEURS & PASSION DE LA TABLE , LES REPAS ICAUNAIS , les repas icaunais , RESCOLIA , RESCOVIA , RESTOLIA


GROUPE ELITE RESTAURATION, SAS - 15 valentin privé - 89300 - JOIGNY - France - SIREN 331108753


GROUPE ELITE RESTAURATION - 15 valentin privé - 89300 - JOIGNY - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ;

Location de vêtements.