Marque enregistrée - Marque en non vigueur

les repas icaunais
SARL GROUPE ELITE RESTAURATION

Numéro de dépôt :
3237040
Date de dépôt :
15/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2013
les repas icaunais de GROUPE ELITE RESTAURATION

Présentation de la marque les repas icaunais

Déposée le 15 juillet 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ELITE RESTAURATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « les repas icaunais » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-34 du 22 août 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GROUPE ELITE RESTAURATION domicilié(e) 6 RUE DE L'INDUSTRIE,89300 JOIGNY - 89300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 108 753 .

La marque les repas icaunais a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3237040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque les repas icaunais est expirée depuis le 15 juillet 2013.

GROUPE ELITE RESTAURATION a également déposé les autres marques suivantes : RESTOVIA , GROUPE ELITE RESTAURATION , SELF PARTNER RESTAURATION , E.R TRAITEUR , L'ATELIER SAVEURS & PASSION DE LA TABLE , LES REPAS ICAUNAIS , RESCOLIA , RESCOVIA , RESTOLIA


SARL GROUPE ELITE RESTAURATION - 6 RUE DE L'INDUSTRIE,89300 JOIGNY - 89300 - France - SIREN 331108753



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 22 août 2003 au BOPI 2003-34

Livraison et confection de repas individuels et collectifs. Services de traiteurs.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.