ELEPHANT RIGHTS

GROUPE ELEPHANT, Société à responsabilité limitée

Appareils et instruments autres qu'à usage médical pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction et la duplication de sons et/ou d'images ; appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques et d'enseignement, récepteurs (audio, vidéo), appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, récepteurs de sons et d'images virtuelles, agendas électroniques, dictionnaires électroniques, publications électroniques et numériques (téléchargeables), livres électroniques, traductrices électroniques ; appareils de télévision, téléphones, téléphones portables et leurs accessoires à savoir batteries, housses, façades, coques, tours de cou ; appareils portables ou non pour l'enregistrement et la diffusion d'images, de sons et de musique et notamment ceux dits lecteurs MP3 ; tous supports d'enregistrement, de transmission, de reproduction et de duplication du son et des données ; tous supports d'enregistrement et de transmission des images ; tous supports de reproduction des images, à l'exception des supports papier ; cassettes vidéo et disques vidéo, cassettes laser et disques laser, DVD, DVD-ROM, CD-ROM, cassettes à bandes magnétiques et disques acoustiques, enregistrements acoustiques et audiovisuels ; disques compacts audio-numériques, vidéo disques, disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches de jeux vidéos ; stylos magnétiques et électroniques ; programmes d'ordinateurs, logiciels sur tous supports matériels, logiciels de jeux, logiciels de divertissement interactifs, y compris logiciels de jeux informatiques ; livres audio ; bases de données et notamment bases de données vocales, banques de données textuelles, sonores, d'images (logiciels) ; toutes données téléchargeables sur l'ordinateur, le téléphone portable ou sur tablette et notamment émissions télévisées, émissions radiophoniques, reportages, films, séries, documentaires, oeuvres audiovisuelles, sonneries, sons, musiques, compilations musicales, photographies, vidéos, images, logos, livres et textes ; aimants décoratifs (magnets) ; lunettes (optiques) ; lunettes de soleil ; étuis pour lunettes et lunettes de soleil ;

Produits de l'imprimerie, imprimés, journaux et périodiques, magazines, revues, livres, beaux livres, bandes dessinées, publications, catalogues, prospectus, albums, atlas, albums photos ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; cahiers, bloc-notes, carnets, répertoires ; stylos et recharges de stylos, porte-stylos, crayons, taille-crayons ; trousses ; agrafeuses, agrafes de bureau ; classeurs, chemises pour documents ; étiquettes ; corbeilles à courrier ; serre-livres ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; autocollants et décalcomanies ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; blocs à dessin ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; articles en papier, en carton à savoir : calendriers, agendas, éphémérides, affiches et posters, patrons pour la confection de vêtements, emballages en carton ou en papier ; matières plastiques pour l'emballage, à savoir sacs et sachets (enveloppes, pochettes) ; cartes à collectionner, cartes postales, décorations pour fêtes en papier, figurines en papier ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; étuis pour peignes, brosses à cheveux ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art et statuettes en porcelaine, en terre cuite, en verre, en céramique ou en faïence ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite, en verre, en céramique ou en faïence ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; aquariums d'appartement ; vaisselle, tasses, mugs, assiettes, bols, saladiers ; carafes ; bâtonnets pour cocktails ; chopes à bière, cure-dents, mélangeurs manuels (shakers) ; bougeoirs, brûle-parfum, porte-encens, porte-savon, distributeurs de savon, boîtes à savon, cache-pot non en papier ; plateaux à usage domestique, vases ; verres à boire ; vaporisateur à parfum, diffuseurs de parfum, torchons (chiffons) pour essuyer la vaisselle ; assiettes jetables ; gobelets en papier ou en matières plastiques ; boîte à thé, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier ; corbeilles à papier ; dessous-de-verre et dessous-de-bouteille en plastique ; ronds de serviettes ; sacs isothermes ; plateaux de service ;

Jeux, jouets ; jeux vidéo électroniques éducatifs ; jeux et jouets électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; puzzles ; jeux de construction, jeux de société, jeux de plage ; jeux d'assemblage et de création ; jouets musicaux, jouets éducatifs ; jeux de parcours ou d'observation et de tactique ; poupées ; figurines (jouets) ; raquettes ; balles, ballons ; tables de jeux ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ornements et décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; jeux de cartes ou de tables ; peluches (jouets) ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; boules à neige ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publication de textes publicitaires ; production de films publicitaires ; courrier publicitaire ; couplage publicitaire ; publipostage ; conception de matériels publicitaires ; offres de publicité interactive à savoir publicité en ligne sur un réseau informatique ou sur un réseau Internet ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires et conseils en publicité ; recherche, analyse et étude de marchés, analyses de statistiques et données d'études de marchés ; recherche de marchés dans le domaine des droits audiovisuels ; services de marketing ; consultation pour les questions de personnel, consultation professionnelle d'affaires ; estimations en affaires commerciales ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de secrétariat ; informations statistiques ; services de sténographie ; publicité télévisée ; publicité radiophonique ; vérification de comptes ; relations publiques ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images, et notamment abonnements de journaux et revues ; services de saisie et de traitement de données, gestion de fichiers informatiques et de bases de données ; sondages d'opinion ; promotion des ventes pour des tiers ; organisation d'expositions à but commercial ou publicitaire ; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers ; compilation et systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; négociation et conclusion de transactions commerciales pour des tiers ; obtention de contrats pour l'achat et la vente de produits ; services de préparation de contrats d'achat et de vente de produits et services, pour des tiers ;

Services de télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques, sur terminaux et périphériques d'ordinateur, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de télégrammes ; services de téléphonie pour le divertissement ; communications (transmission) par voie télématique ; diffusion de programmes de télévision et d'émissions radiophoniques ; diffusion de programmes audiovisuels sur Internet ; télévision par câble ; télévision par satellite ; transmission, diffusion et téléchargement (transmission) de textes, de livres, d'articles de presse, de photographies, de dépêches, d'images, de messages, de données, de sons, de chansons, de musique, de films, d'émissions de télévision, de reportages, de séries, de documentaires, d'oeuvres audiovisuelles, d'informations par terminaux d'ordinateurs, par câble, par réseau Internet, par téléphones portables et au moyen de tout autre vecteur de télécommunications ; services de transmission d'informations destinées à l'information du public ; diffusion de programmes multimédias et audiovisuels, à usage interactif ou non ; messageries électroniques ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet et de messagerie instantanée ; fourniture de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ;

Services d'enseignement et de formation, d'éducation et de divertissement en général ; activités sportives et culturelles ; cours par correspondance ; prêts de livres et autres publications (à l'exception des publications de textes publicitaires), services de médiathèque ; services de prêts ou de location de jeux ; édition et publication de textes autres que publicitaires, d'illustrations, de livres, de revues, de journaux et de périodiques, de publications, y compris de publications électroniques et numériques, de supports multimédias, de programmes multimédias ; enseignement, initiation et perfectionnement de toute discipline d'intérêt général ; organisation et conduite de séminaires, de stages, de conférences, de forums, de colloques et de cours ; production et/ou montage de programmes télévisés et/ou radiophoniques, de programmes audiovisuels et multimédias ; production de programmes Web ; production et réalisation d'émissions-débats audiovisuelles ; organisation de concours et de jeux en tous genres, radiophoniques et télévisés, en matière d'éducation ou de divertissements ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de spectacles ; production et réalisation de films (autres que publicitaires), d'oeuvres audiovisuelles, de séries télévisées, de documentaires, de courts-métrages, d'entretiens et d'émissions de télévision ; production d'oeuvres audiovisuelles sur cassettes vidéo, disques optiques, compilation de disques, DVD ; location de films ; location de cassettes y compris de cassettes vidéo et de DVD, montage de bandes vidéo ; services d'enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; activités sportives et culturelles ; réservation de places pour les spectacles ; planification de réception (divertissement) ; location de décors de spectacles ; services de clubs (divertissement ou éducation) ; services de reporters ; reportages photographiques ;

Concession de licences de droits de propriété intellectuelle ; gestion de droits de propriété industrielle et droits d'auteur ; concession de droits d'exploitation et de diffusion de programmes audiovisuels (services juridiques) ; services juridiques permettant la gestion et la négociation de contrats d'achat de droits de diffusion de programmes audiovisuels ; concession de contrats d'achat de droits à des fins de distribution de programmes audiovisuels ; services juridiques ; administration juridique de licences.