Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.E.L.T.I.S.
GROUPE ELECTROPOLI S.A. (Siège)

Numéro de dépôt :
3042542
Date de dépôt :
19/07/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/2010

Présentation de la marque S.E.L.T.I.S.

Déposée le 19 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ELECTROPOLI (Siège auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.E.L.T.I.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-35 du 1 septembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ELECTROPOLI (Siège domicilié(e) R.N. 176, 50540 LES BIARDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 207 077 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine Gosse - France.

La marque S.E.L.T.I.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3042542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.E.L.T.I.S. est expirée depuis le 19 juillet 2010.


GROUPE ELECTROPOLI S.A. (Siège) - R.N. 176, 50540 LES BIARDS - France - SIREN 389207077


Monsieur Antoine Gosse - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 1 sept. 2000 au BOPI 2000-35

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, à savoir, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, les véhicules électriques, moteurs électriques et tous leurs accessoires entre autres ; transformateurs, accumulateurs, batteries ; les appareils optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et Véhicules, appareils de locomotion par terre, ou par air ou par eau. Véhicules électriques ou non, à savoir : transformateurs, accumulateurs, batteries, châssis, carrosseries, roues, pneus, freins, suspensions, volants. Services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection. Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, d'appareils distributeurs. Location de temps d'accès à un serveur de bases de données. Gestion de lieux d'expositions. Conception, construction de véhicules électriques et moteurs électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.