Marque enregistrée - Marque en vigueur

AGEP
GROUPE ELABOR, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4346950
Date de dépôt :
17/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/03/2027
AGEP de GROUPE ELABOR

Présentation de la marque AGEP

Déposée par voie électronique le 17 mars 2017 par la Société Anonyme (SA) GROUPE ELABOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AGEP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GROUPE ELABOR domicilié(e) 18 rue des Mûrgers - 21380 - MESSIGNY ET VANTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 888 628 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU domicilié(e) 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque AGEP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346950.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGEP arrivera à expiration en date du 17 mars 2027.

GROUPE ELABOR a également déposé les autres marques suivantes : GEOPTIONS , CIMETIERES DE FRANCE , Cimetières de France , GÉOPERFORMANCE , e-terre , GÉOVILLAGE , GÉOSPHÈRE , TRANSVERSALIS , ELABOR , CIMETIERES DE FRANCE


GROUPE ELABOR, Société anonyme - 18 rue des Mûrgers - 21380 - MESSIGNY ET VANTOUX - France - SIREN 414888628


Cabinet GUIU - JurisPatent, Mme. Sandrine GUIU - 10 rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Appareils d'intercommunication ; appareils pour systèmes de repérage universel (GPS) ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; écrans vidéos ; instruments d'arpentage et instruments pour levés de plans ; interfaces (informatique) ; logiciels (programmes enregistrés) ; matériel informatique ; moniteurs (matériel informatique) ; moniteurs (programmes d'ordinateur) ; périphériques d'ordinateurs ; programmes d'ordinateur enregistrés ; publications électroniques téléchargeables ;

Atlas ; cartes géographiques ; fiches (papeteries) ; produits de l'imprimerie, impressions et imprimés ; publications imprimées ; registres (livres) ; répertoires ; représentations graphiques ;

Aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; audits d'entreprises et de collectivités territoriales (analyses commerciales) ; compilation d'informations dans des bases de données informatiques ; compilation d'index d'informations à des fins commerciales ou publicitaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; établissement de statistiques ; étude de marché ; gestion administrative externalisée d'entreprises ; services de gestion informatisée de fichiers ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; mise à jour et maintenance d'informations dans les registres ; négociation de contrats d'affaires pour le compte de tiers ; prévisions économiques ; recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; service de gestion de projets commerciaux dans le cadre de projets de construction ; systématisation d'informations dans des bases de données informatiques ; tenue de livres ;

Communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; informations en matière de télécommunications ; location d'appareils de télécommunication ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; télécommunications ; transmission de courriels ; transmission de fichiers numériques ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

Enseignement, éducation et instruction ; formation ; formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite de colloques, de concours (éducation ou divertissement), de conférences, de congrès, d'ateliers de formation, de séminaires, de symposiums ;

Analyse de systèmes informatiques ; arpentage ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; consultation en matière de logiciels ; conduite d'étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; dessin industriel ; élaboration (conception) de logiciels ; établissement de plans (construction) ; étalonnage (mesurage) ; expertises géologiques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; hébergement de sites informatiques (sites web) ; informations en matière de technologie informatique et de programmation par le biais de sites web ; informatique en nuage ; ingénierie ; installations de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; logiciel-service (SaaS) ; maintenance de logiciels d'ordinateur ; mise à jour de logiciels ; numérisation de documents (scanning) ; planification en matière d'urbanisme ; programmation pour ordinateurs ; prospection géologique ; récupération de données informatiques ; sauvegarde externe de données ; services d'architecture ; services de cartographie (géographie) ; services de conseils en technologies informatiques ; services de conseils technologiques ; services de géomatique (expertises géographiques) ; services externalisés en matière de technologie de l'information ; stockage électronique de données ;

Concessions de licences de logiciels (services juridiques) ; conseils en matière d'urbanisme et de gestion de l'espace public (conseils juridiques, recherches légales et recherches judiciaires) ; services d'élaboration de documents juridiques ; recherches légales ; recherches juridiques et judiciaires.