Déposée le 10 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELABOR S.A.S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRAY),
la marque française « TOPORDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE ELABOR S.A.S domicilié(e) 18 rue des Murgers, BP 6,21380 MESSIGNY ET VANTOUX (dossier no 2269272) - 21380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 888 628 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE ELABOR CABINET D'INGENIERIE domicilié(e) 18, rue des Murgers, BP 6,21380 MESSIGNY ET VANTOUX (dossier no 2269272) - 21380 - France.
La marque TOPORDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TOPORDI est expirée depuis le 10 mars 2014.
GROUPE ELABOR S.A.S. S.A.S. - 18 rue des Murgers, BP 6,21380 MESSIGNY ET VANTOUX (dossier no 2269272) - 21380 - France - SIREN 414888628
GROUPE ELABOR CABINET D'INGENIERIE - 18, rue des Murgers, BP 6,21380 MESSIGNY ET VANTOUX (dossier no 2269272) - 21380 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35
Inscription le 16 juillet 2004 - Transmission totale de propriété n°396294 - Publication au BOPI 2004-07-16
Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2004 n°2269272 - Publication au BOPI 2004-07-20
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Logiciels; Progiciels Services d'études Topographiques, Cartographiques Ingéniérie, Programmation pour ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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