Marque enregistrée - Marque en vigueur

SMILYS
Groupe Edmond Binhas, SARL
M. BINHAS Edmond, Agissant pour le compte de la société SMILYS en cours de formation

Numéro de dépôt :
4296790
Date de dépôt :
05/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2026
SMILYS de Groupe Edmond Binhas

Présentation de la marque SMILYS

Déposée le 5 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas et monsieur BINHAS Edmond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SMILYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-39 du 30 septembre 2016.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas domicilié(e) Zone industrielle les Estroublans, 5 Rue Copenhague, BP 20057 - 13742 - VITROLLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et monsieur BINHAS Edmond domicilié(e) Zone industrielle les Estroublans, 5 Rue Copenhague, BP 20057 - 13742 - VITROLLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent Delprat, M. DELPRAT Laurent domicilié(e) 126 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SMILYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4296790.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILYS arrivera à expiration en date du 5 septembre 2026.

Groupe Edmond Binhas a également déposé les autres marques suivantes : Flexi-Management , Ergo-Program , Gouvernance De Cabinet (GDC) , Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) , GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , disruption dentaire , Allo dentiste , " Programme personnalisé de développement " , T.M, V.P. GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , FLEXI-GESTION


Groupe Edmond Binhas, SARL - Zone industrielle les Estroublans, 5 Rue Copenhague, BP 20057 - 13742 - VITROLLES - France - SIREN 4

M. BINHAS Edmond, Agissant pour le compte de la société SMILYS en cours de formation - Zone industrielle les Estroublans, 5 Rue Copenhague, BP 20057 - 13742 - VITROLLES - France


Maître Laurent Delprat, M. DELPRAT Laurent - 126 AVENUE DE WAGRAM - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 sept. 2016 au BOPI 2016-39

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703473 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

Inscription le 6 juillet 2017 - Rejet partiel n°703472 - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-07-06

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