Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC)
Groupe Edmond Binhas , SARL

Numéro de dépôt :
3763101
Date de dépôt :
31/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2020
Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) de Groupe Edmond Binhas

Présentation de la marque Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC)

Déposée par voie électronique le 31 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-38 du 24 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas domicilié(e) ZI Les Estroublans 5 rue de Copenhague BP 20057 13742 Vitrolles Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Edmond Binhas domicilié(e) ZI Les Estroublans 5 rue de Copenhague BP 20057 13742 Vitrolles Cedex - France.

La marque Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3763101.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) est expirée depuis le 31 août 2020.

Groupe Edmond Binhas a également déposé les autres marques suivantes : Flexi-Management , Ergo-Program , Gouvernance De Cabinet (GDC) , GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , disruption dentaire , Allo dentiste , " Programme personnalisé de développement " , T.M, V.P. GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , FLEXI-GESTION , TEMPS IMPRODUCTIF INVESTI


Groupe Edmond Binhas , SARL - ZI Les Estroublans 5 rue de Copenhague BP 20057 13742 Vitrolles Cedex - France


Groupe Edmond Binhas - ZI Les Estroublans 5 rue de Copenhague BP 20057 13742 Vitrolles Cedex - France


Publication - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Enregistrement sans modification - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation.