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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas
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ETS : Education Thérapeutique au Sourire
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETS : Education Thérapeutique au Sourire
Groupe Edmond Binhas, SARL

Numéro de dépôt :
3814357
Date de dépôt :
14/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/03/2021
ETS : Education Thérapeutique au Sourire de Groupe Edmond Binhas

Présentation de la marque ETS : Education Thérapeutique au Sourire

Déposée le 14 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETS : Education Thérapeutique au Sourire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Groupe Edmond Binhas domicilié(e) Les Estroublans Bp 20057 5 rue de Copenhague - 13742 - VITROLLES Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Groupe Edmond Binhas domicilié(e) Les Estroublans Bp 20057 5 rue de Copenhague - 13742 - VITROLLES Cedex - France.

La marque ETS : Education Thérapeutique au Sourire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814357.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETS : Education Thérapeutique au Sourire est expirée depuis le 14 mars 2021.

Groupe Edmond Binhas a également déposé les autres marques suivantes : Flexi-Management , Ergo-Program , Gouvernance De Cabinet (GDC) , Présentation des Plans de Traitement Collaborative (PPTC) , GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , disruption dentaire , Allo dentiste , " Programme personnalisé de développement " , T.M, V.P. GROUPE EDMOND BINHAS TRAVAILLEZ MIEUX, VIVEZ PLUS , FLEXI-GESTION


Groupe Edmond Binhas, SARL - Les Estroublans Bp 20057 5 rue de Copenhague - 13742 - VITROLLES Cedex - France


Groupe Edmond Binhas - Les Estroublans Bp 20057 5 rue de Copenhague - 13742 - VITROLLES Cedex - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Inscription le 6 juillet 2011 - Retrait partiel n°553104 - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-07-06

Enregistrement avec modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils). A l'exclusion des matériels d'instruction utilisés dans le domaine du contrôle des bâtiments résidentiels et tertiaires.

Conseils en organisation et direction des affaires ;

Formation.