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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EDITOR
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BY OA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY OA
GROUPE EDITOR, SAS

Numéro de dépôt :
4017235
Date de dépôt :
01/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/07/2023
BY OA de GROUPE EDITOR

Présentation de la marque BY OA

Déposée le 1 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EDITOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BY OA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-30 du 26 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GROUPE EDITOR domicilié(e) 355 rue Georges Claude, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France et immatriculée sous le numéro RCS 380 471 540 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GROUPE EDITOR, Mme HEIMFERT Monique domicilié(e) 355 rue Georges Claude, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France.

La marque BY OA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4017235.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18 20 21 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY OA est expirée depuis le 1 juillet 2023.

GROUPE EDITOR a également déposé les autres marques suivantes : MOKA , NOVELIA L'ECRIT DU COEUR , CC CELINE CARTERIE , PICLINE , HUMOUR A LA CARTE , EDITIONS BOS DIFFUSION , EDITIONS & IMPRESSIONS COMBIER , BOS EDITIONS , PARIS C'EST FOU , AGEP CARTERIE


GROUPE EDITOR, SAS - 355 rue Georges Claude, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France - SIREN 380471540


GROUPE EDITOR, Mme HEIMFERT Monique - 355 rue Georges Claude, CS 90385 - 13799 - AIX EN PROVENCE CEDEX 3 - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table.