Marque expirée - Marque en non vigueur

INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATION AUX AFFAIRES
GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro de dépôt :
3458782
Date de dépôt :
25/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
25/10/2016
INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATION AUX AFFAIRES de GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE

Présentation de la marque INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATION AUX AFFAIRES

Déposée le 25 octobre 2006 par l'association loi 1901 GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATION AUX AFFAIRES »

Le déposant est l'association loi 1901 GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE domicilié(e) Avenue Willy Brandt,59777 EURALILLE - 59777 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSTITUT SUPERIEUR DE PREPARATION AUX AFFAIRES est expirée depuis le 25 octobre 2016.

GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , esc , GENI – Grandes Ecoles du Nord Incubation , ECO.SPE , COLLEGIUM DE MANAGEMENT – LILLE NORD DE FRANCE , ESCL , GE.SUP , LILLE GRADUATE SCHOOL OF MANAGEMENT , IMIM , ESDHEM


GROUPE ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DE LILLE – ESC LILLE Association régie par la loi du 1er juillet 1901 - Avenue Willy Brandt,59777 EURALILLE - 59777 - France


BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 96/98 Boulevard Carnot, B.P. 105,59027 LILLE CEDEX - 59027 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Inscription le 17 janvier 2011 - Changement de dénomination n°540389 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-01-17

– télécommunications ; agences de presse et d'informations [nouvelles] ; communications radiophoniques, téléphoniques, par réseau de fibres optiques, par satellites ; communications par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; raccordement par télécommunications à réseau informatique mondial ; transmission de messages, du son ou des images ; services d'affichage électronique ; services Internet, à savoir services de télécommunication et de messagerie électronique par réseau Internet, mise à disposition d'informations sur Internet, à savoir transmission d'informations par Internet ; location d'appareils et télécommunications, de matériels pour la transmission de messages, du son ou des images.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences de modèles pour artistes ; services de reporters ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, location de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction de messages, du son ou des images ; location d'équipements pour le sport (autres que les véhicules) ; location de décors de spectacle ; location d'appareils d'éclairage pour décors de théâtres ou les studios de télévision ; enregistrement sur bandes vidéo [filmage] ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places de spectacles ; services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, rendus par des ingénieurs, experts, conseils, et toute personne présentant un savoir-faire en rapport avec les aspects théoriques ou pratiques, à savoir : évaluation, estimation, recherche, aide à la conception y relatives dans les domaines suivants : chimie, métallurgie, physique, mécanique, électricité, électronique, informatique, thermique, optique, textile, papier, médecine, biologie, agriculture, géologie ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; essais de matériaux ; élaboration [conception] de logiciels ; programmation pour ordinateur ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; location d'ordinateurs, de logiciels informatiques ; contrôle technique de véhicules automobiles ; décoration intérieure ; établissement de plans [construction], services de dessinateurs industriels, d'arts graphiques, de mode ; services juridiques.